Kandia Camara a présidé, hier, une séance plénière à Yamoussoukro.
Sénat: Le calendrier des travaux adopté
Eu égard à l’immensité des chantiers qui les attendent, les sénateurs ivoiriens se sont imposé, hier, à la Fondation Félix Houphouët-Boigny de Yamoussoukro, un calendrier de travail bien rempli.
Cet ordre du jour des travaux adopté à l’unanimité des parlementaires présents, en présence de la présidente Kandia Camara, s’étend sur la période du 26 octobre au 19 décembre.
Pendant cette période, outre le projet de loi de finances rectificative de 2023, le projet de règlement 2022 et le projet de loi de finances portant budget de l’État 2024, les sénateurs de la deuxième législature auront à examiner 13 autres projets de loi dont cette chambre haute du Parlement ivoirien a été saisie au cours de la première session ordinaire. Soit 16 projets de loi dont 3 relatifs au budget de l’État.
Ce calendrier, selon la présidente Kandia Camara, est issu des travaux de la conférence des présidents qui a eu lieu le 25 octobre.
Ces projets de loi, faut-il le préciser, seront examinés par les différentes commissions permanentes mises en place le 24 octobre, avant d’être soumis au vote de l’ensemble des sénateurs à la séance plénière de délibération du 23 novembre.
Conformément à l’article 3 Al 1 de la loi n°2018-900 du 30 novembre 2018 portant création, attributions, organisation et fonctionnement du Conseil national des droits de l’homme (Cndh), il est prévu qu’au cours de cette deuxième session ordinaire 2023 du Sénat qui prend fin le 19 décembre, la présidente dudit conseil, Namizata Sangaré, vienne présenter devant les parlementaires, le rapport annuel 2022 sur l’état des droits de l’homme en Côte d’Ivoire.
Cette présentation aura lieu le 4 décembre, à l’occasion d’une séance d’information parlementaire.
Au nombre des projets de loi qui seront examinés, figurent en bonne place, ceux portant statut du corps diplomatique et en lien avec le statut général de la Fonction publique, ceux portant code de l’environnement, code de l’eau, code de l’hygiène et de la salubrité, notamment.
N’dri Célestin
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#accroche
Pour la deuxième session ordinaire 2023 du Sénat, le calendrier des travaux prévoit l’examen de 16 projets de loi dont 3 relatifs au budget de l’État.
Pendant cette période, outre le projet de loi de finances rectificative de 2023, le projet de règlement 2022 et le projet de loi de finances portant budget de l’État 2024, les sénateurs de la deuxième législature auront à examiner 13 autres projets de loi dont cette chambre haute du Parlement ivoirien a été saisie au cours de la première session ordinaire. Soit 16 projets de loi dont 3 relatifs au budget de l’État.
Ce calendrier, selon la présidente Kandia Camara, est issu des travaux de la conférence des présidents qui a eu lieu le 25 octobre.
Ces projets de loi, faut-il le préciser, seront examinés par les différentes commissions permanentes mises en place le 24 octobre, avant d’être soumis au vote de l’ensemble des sénateurs à la séance plénière de délibération du 23 novembre.
Conformément à l’article 3 Al 1 de la loi n°2018-900 du 30 novembre 2018 portant création, attributions, organisation et fonctionnement du Conseil national des droits de l’homme (Cndh), il est prévu qu’au cours de cette deuxième session ordinaire 2023 du Sénat qui prend fin le 19 décembre, la présidente dudit conseil, Namizata Sangaré, vienne présenter devant les parlementaires, le rapport annuel 2022 sur l’état des droits de l’homme en Côte d’Ivoire.
Cette présentation aura lieu le 4 décembre, à l’occasion d’une séance d’information parlementaire.
Au nombre des projets de loi qui seront examinés, figurent en bonne place, ceux portant statut du corps diplomatique et en lien avec le statut général de la Fonction publique, ceux portant code de l’environnement, code de l’eau, code de l’hygiène et de la salubrité, notamment.
N’dri Célestin
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#accroche
Pour la deuxième session ordinaire 2023 du Sénat, le calendrier des travaux prévoit l’examen de 16 projets de loi dont 3 relatifs au budget de l’État.