Cour de cassation : Yua Koffi réorganise tout

Le président Yua Koffi veut multiplier les audiences à la Cour de cassation. (Ph: Dr)
Le président Yua Koffi veut multiplier les audiences à la Cour de cassation. (Ph: Dr)
Le président Yua Koffi veut multiplier les audiences à la Cour de cassation. (Ph: Dr)

Cour de cassation : Yua Koffi réorganise tout

Le 13/12/23 à 11:55
modifié 13/12/23 à 12:16
Action concrète, le président de la Cour de cassation a convié, pendant 2 jours, les membres de cette institution, afin de renforcer leurs capacités. En effet, ils se sont retrouvés en atelier au centre de formation continue de l’Institut national de formation judiciaire (Infj), du 11 au 12 décembre, pour réfléchir sur les organes et le fonctionnement de la Cour de cassation, ainsi que sur les procédures suivies devant la juridiction. Cette rencontre a permis aux participants d’élaborer et d’adopter l’avant-projet du règlement intérieur.

À la clôture de l’atelier, le mardi 12 décembre, Yua Koffi s’est dit heureux de l’élaboration de cet avant-projet. « Il nous permettra, sans aucun doute, d’accomplir dans la transparence et la clarté notre mission ; ce qui est un gage évident d’efficacité », s’est réjoui le président de la Cour de cassation. Et de rassurer ses collaborateurs que « très rapidement », il prendra des dispositions pour assurer leur mise en œuvre effective.

À cet effet, le président a annoncé la convocation « très prochainement d’une assemblée générale de la Cour de cassation, en vue de l’adoption du projet du règlement intérieur ». Ensuite, il prendra un arrêté conséquent afin de doter la juridiction d’un règlement intérieur.

Le président de la Cour de cassation. (Ph: Dr)
Le président de la Cour de cassation. (Ph: Dr)



Mieux, le patron de la Cour de cassation a dit sa volonté de faire en sorte que le comité de lecture des arrêts et de rédaction des avis, ainsi que la commission consultative soient mis sur pied rapidement. « Ce sont des instruments importants qui contribueront, sans aucun doute, à l’efficacité de l’institution », a-t-il évoqué.

Outre ces actions, Yua Koffi a déclaré attacher du prix à la formation continue. « Nous devons être de notre époque et de notre temps, en renouvelant constamment nos connaissances (...). À cet égard, nous devons, par exemple, nous mettre à l’heure de l’informatique. Je prendrai toutes les dispositions à cet effet », a-t-il dit.

Également, il a décidé de renforcer le nombre d’audiences qu’elle tient par mois. « Jusqu’à présent, c’est une seule audience par mois, nous allons passer à deux par mois. Ensuite, on va multiplier les formations de jugement. Qui sont les chambres qui vont rendre les décisions. Concernant la chambre civile, il n’avait seulement que deux formations. Dorénavant, nous allons passer à 7 pour augmenter la sortie des dossiers. En plus de la chambre civile, nous aurons la chambre pénale, la chambre sociale et la chambre spéciale qui est celle du président de la Cour de cassation qu’on appelle généralement la chambre présidentielle », a-t-il affirmé.

Le président de la Cour de cassation veut résorber le stock de dossiers. «J’ai trouvé un nombre important de dossiers en instance, à ma prise de fonction. Il ne faut pas régler les anciens dossiers et garder les nouveaux en instance. C’est le tout que nous devons solder», a-t-il annoncé. Aussi, Yua Koffi envisage d’organiser une journée porte ouverte, en vue de faire connaître cette plus haute juridiction de l’ordre judiciaire.



Le 13/12/23 à 11:55
modifié 13/12/23 à 12:16